Titulaire d’une voiture : bon à savoir

août 22, 2022

Vous avez enfin trouvé le véhicule de vos rêves, il ne reste plus qu’à conclure l’affaire ! Quand on achète un véhicule chez un particulier ou chez un professionnel automobile, il est obligatoire d’effectuer le changement de titulaire sur la carte grise. Cet article va vous aider sur toutes les paperases lors d’un achat d’une nouvelle automobile.

Le changement de propriétaire d’une automobile

Qu’elle soit neuve ou de seconde main, les étapes à suivre sont presque les mêmes. Avant de mettre la carte grise à votre nom, il faut d’abord établir un certificat permettant de céder l’automobile. C’est obligatoire pour changer le titulaire d’une carte grise. Pour immatriculer une automobile d’occasion, vous et l’ex-propriétaire devez posséder chacun un exemplaire du certificat de cession et inclure les signatures. Vérifiez bien les mentions inscrites dans le formulaire.

Il faut remettre le certificat sans gage. Le vendeur ou l’ex-propriétaire du véhicule doit enregistrer la cession dans un délai de jours au maximum. Pour l’acheteur, il faut mettre la carte grise à son titre, il dispose d’un délai d’un mois. Cette étape est indispensable pour une vente légale.

Comment connaître le titulaire d’un véhicule ?

Pour connaître le titulaire, il suffit de jeter un coup d’œil au certificat d’immatriculation. Le nom de l’acheteur y est inscrit. Pour l’achat d’une automobile de seconde main, l’IM est sous le nom d’une autre personne et même de plusieurs individus. Elle peut également être sous le nom de l’héritier si l’ancien titulaire est décédé.

Le titre change lors de la cession de l’automobile. Il faut disposer d’un certificat de cession. Le nom du propriétaire doit toujours être inscrit dans la carte bien qu’elle soit une automobile de seconde main ou neuve. Si elle n’est pas à votre nom, il est conseillé de faire le changement de propriétaire dans le délai demandé.

Le certificat à plusieurs titulaires

Comme on l’a déjà mentionné précédemment, le certificat d’immatriculation peut être sous le nom de plusieurs individus. Ces personnes ne sont pas censées être issues de la même famille. Parmi eux, il y a le titulaire principal, ce dernier détient le permis de conduire.

Les noms de cotitulaires sont enregistrés dans le SIV, mais ils ne sont pas mentionnés dans la carte grise. Seul le nom du titulaire principal y est inscrit. Cependant, le nombre de cotitulaires est inscrit dans la carte grise.

Ce qu’il y a à savoir sur la compagnie d’assurance auto

Avant toute chose, sachez qu’avoir un certificat d’immatriculation et une assurance avec des noms différents est tout à fait possible et c’est légal. Vous avez la possibilité de faire appel à une agence d’assurance pour une automobile dont vous n’êtes pas propriétaire sur le certificat d’immatriculation. De nombreuses situations peuvent pousser à avoir une carte grise et une assurance avec des noms différents.

Cela est réalisable si une personne veut mettre son automobile à votre disposition, mais conserve la propriété du véhicule. Si vous n’êtes pas titulaire de la carte grise, vous pouvez quand même souscrire l’assurance de l’auto à votre nom en tant que conducteur principal ou secondaire.